Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROPULSE
BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY

Numéro de dépôt :
94512647
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2004

Présentation de la marque MICROPULSE

Déposée le 24 mars 1994 par BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, domicilié(e) Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, Farnborough, Hampshire GU14 6YU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque MICROPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROPULSE est expirée depuis le 24 mars 2004.

BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LAMBDA , HEADWIND , DeepCut , BRITISH AEROSPACE , MICROFLEX , DE HAVILLAND HYDROMATIC , RapidCut , VITS , SATIS , BRITISH AEROSPACE COMMUNICATIONS


BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY - Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, Farnborough, Hampshire GU14 6YU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329154 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- Appareils et instruments scientifiques, électroniques, géodésiques, nautiques et de mesurage, capteurs de vitesse pour équipements de stabilisation et de navigation